Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes
/
POISSON DE DOMBES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POISSON DE DOMBES
Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3362893
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2025
POISSON DE DOMBES de de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes

Présentation de la marque POISSON DE DOMBES

Déposée le 30 mai 2005 par l'association loi 1901 de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POISSON DE DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes domicilié(e) 42 rue Lavéran - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 030 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes domicilié(e) 42 rue Lavéran - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France.

La marque POISSON DE DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POISSON DE DOMBES arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.

de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes a également déposé les autres marques suivantes : POISSONS DE DOMBES


Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes, Association loi 1901 - 42 rue Lavéran - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France - SIREN 452030372


Association de Promotion du Poisson des Etangs de la Dombes - 42 rue Lavéran - 01330 - VILLARS LES DOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2584093 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-04-13

Poissons et préparations de poissons.